Toutes les informations détaillées :
Rubriques principales
Accueil du site > La mairie > Plan d’occupation des sols
Règlement
Règlement Chronologie du POS : Approuvé le 16 mars 1995 Modifié le 27 mars 1997 Modifié le 02 octobre 2002 Modifié le 24 juin 2004 Dispositions Générales - Cartes des zones - Permis de construire DISPOSITIONS COMPLEMENTAIRES (...)
En savoir plusDispositions générales
Le présent règlement est établi conformément aux dispositions des articles L.123.1. et R.123.21 du Code de l’Urbanisme. Article 1 - Champ d’application territorial Le présent règlement s’applique à la commune de MARY-SUR-MARNE. Il (...)
En savoir plusPermis de construire
Dossier Explicatif du permis de construire. Format PDF Permis de construire : principe Définition Le permis de construire est un document administratif qui donne les moyens à l’administration de vérifier qu’un projet de (...)
En savoir plusZone urbaine UA
Le présent titre s’applique aux zones urbaines du POS, qui sont les suivantes : Zone UA, divisée en deux secteurs UAa et UAi, Zone UB, divisée en quatre secteurs UBa, UBb, UBc et UBi, Zone UC, dont une partie en secteur UCi, (...)
En savoir plusZone urbaine UB
Le présent titre s’applique aux zones urbaines du POS, qui sont les suivantes : Zone UA, divisée en deux secteurs UAa et UAi, Zone UB, divisée en quatre secteurs UBa, UBb, UBc et UBi, Zone UC, dont une partie en secteur UCi, (...)
En savoir plusZone urbaine UC
Le présent titre s’applique aux zones urbaines du POS, qui sont les suivantes : Zone UA, divisée en deux secteurs UAa et UAi, Zone UB, divisée en quatre secteurs UBa, UBb, UBc et UBi, Zone UC, dont une partie en secteur UCi, (...)
En savoir plusZone urbaine UX
Le présent titre s’applique aux zones urbaines du POS, qui sont les suivantes : Zone UA, divisée en deux secteurs UAa et UAi, Zone UB, divisée en quatre secteurs UBa, UBb, UBc et UBi, Zone UC, dont une partie en secteur UCi, (...)
En savoir plusZone urbaine UY
Le présent titre s’applique aux zones urbaines du POS, qui sont les suivantes : Zone UA, divisée en deux secteurs UAa et UAi, Zone UB, divisée en quatre secteurs UBa, UBb, UBc et UBi, Zone UC, dont une partie en secteur UCi, (...)
En savoir plusZone naturelle INA
Le présent titre s’applique aux zones naturelles du POS, qui sont les suivantes : Zone INA, divisée en deux secteurs NAa et NAb, Zone IINA, Zone NB, Zone NC, divisée en deux secteurs NCa et NCb, Zone ND, divisée en trois (...)
En savoir plus0 | 10
Appels d’offres
Plan d’occupation des sols
Cadastre
