Mary sur Marne https://validator.w3.org/feed/docs/rss2.html N°2 – Approbation du zonage des eaux pluviales de la commune de Mary-sur-Marne Accueil Liste des délibérations du CM du 17 avril 2026 A la une PV du Conseil municipal du 27 mars 2026 N°35 – Portant institution du régime des Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (I.H.T.S.) N°34 – Montant de la Redevance d’Occupation du Domaine Public par les ouvrages transport et de distribution de gaz N°33 – Montant de la Redevance d’Occupation du Domaine Public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution électricité N°32 – Etablissement de la liste des contribuables candidats à la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) N°31 – Fixation du nombre de membres au Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) – Election des représentants du Conseil municipal N°30 – Modification des commissions communales N°29 – Prise en charge de la carte Imagine’R N°28 – Vote de la subvention au Comité des Fêtes de Mary-sur-Marne N°27 – Vote des subventions 2026 N°26 – Vote des taux d’imposition 2026 N°25 – Vote du Budget Primitif 2026 N°24 – Affectation du résultat de l’exercice 2025 N°23 – Approbation du Compte Financier Unique 2025 N°22 – Délégations consenties aux adjoints et aux conseillers municipaux Annule et remplace N°09 Avis Conseil municipal du 17 avril 2026 Mentions légales Liste des délibérations du CM du 27 mars 2026 N°21- Désignation d’un représentant au groupement d’intérêt public ID77 N°20 – Désignation des représentants de la commune de Mary-sur-Marne à l’assemblée spéciale du syndicat mixte AGEDI N°19 – Nomination d’un représentant défense N°18 – Désignation d’un référent sécurité routière N°17 – Désignation de deux délégués à la Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI) N°6 – Confirmation nomination des délégués communautaires N°16 – Désignation des deux délégués au Comité de jumelage N°5 – Élection des adjoints au Maire N°15 – Désignation d’un délégué élu et d’un délégué des agents au Comité National d’Action Sociale (C.N.A.S) N°14 – Désignation de deux délégués au Syndicat Intercommunal de Crouy – Lizy (SICL) N°4 – Détermination du nombre d’adjoints au Maire N°13 – Désignation de deux délégués titulaires et d’un délégué suppléant représentant la commune au comite de territoire du Syndicat Départemental des Énergies de Seine et Marne (SDESM) N°11 – Constitution de la Commission d’Appel d’Offres Vie Culturelle Associative et Sportive Tarifs municipaux 2026 Gestion des déchets N°12 – Constitution de la commission de la régularité des listes électorales N°10 – Constitution des commissions municipales N°08 – Indemnités de fonctions du Maire et des Adjoints La Mairie Liste des délibérations du CM du 20 mars 2026 N°3 – Élection du Maire Liste des délibérations du CM du 20 février 2026 Avis Conseil municipal du 20 mars 2026 PV du Conseil municipal du 20 février 2026 N°07 – Délégations consenties au Maire par le Conseil municipal PV du Conseil municipal du 20 mars 2026 Avis Conseil municipal du 27 mars 2026